Drehgestell
Brevet suisse · CH713521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713521
- Numéro de demande
- CH000863/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Publié
- 17 juil. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24S 30/42 (2018.01)
- Classes CPC
- F24S30/422 (2018-05-01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050476 12.01.2016
- Publication PCT
- WO2017/121465 20.07.2017
- Fascicules
- 30.10.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
1 entrée antérieure
- 17 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
Parties
Inventeur
83052 Paternopoli, IT
83052 Paternopoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.