Luft-Wasser-Wärmepumpe
Brevet suisse · CH713535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713535
- Numéro de demande
- CH000250/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 14 sept. 2018
- Radié
- 17 juin 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F25B 30/00 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)
- Classes CPC
- F25B30/00 (2013-01-01)F25B39/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.09.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 14 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.