Mélangeur de gaz automatique
Brevet suisse · CH713539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713539
- Numéro de demande
- CH000260/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 14 sept. 2018
- Radié
- 11 juin 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G05D 11/13 (2006.01)B01F 3/02 (2006.01)B01F 15/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G05D11/132 (2013-01-01)B01F15/0412 (2013-01-01)B01F3/028 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.09.2018 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 28 mars 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Sorin Schneiter, Chemin de Champ-Colomb 7B, 1024 Ecublens (VD) → Sorin Schneiter, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 28.03.2020
- 14 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.