Mouvement d'horlogerie à assemblage antichoc
Brevet suisse · CH713547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713547
- Numéro de demande
- CH000273/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2017
- Publié
- 14 sept. 2018
- Délivré
- 15 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 29/04 (2006.01)G04B 33/00 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B29/04 (2013-01-01)G04B33/00 (2013-01-01)G04B43/002 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2021 B114.09.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- TEC GROUPSWISS SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe → PURTEC Sàrl, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- STAR HLD SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe → TEC GROUPSWISS SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Mr. Thomas Rossier, TR-IP Consulting Sàrl, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
3 entrées antérieures
- 20 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- IMPULSION SA, 16 avenue Théodore Vernes, 1290 Versoix → STAR HLD SA, Chemin des Rosiers 2A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 20 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 14 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
Parties
Inventeur
01210 Ornex, FR
1203 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.