Pflanzengefäss
Brevet suisse · CH713555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713555
- Numéro de demande
- CH000288/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 14 sept. 2018
- Radié
- 7 mai 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)H02S 20/20 (2014.01)
- Classes CPC
- A01G9/02 (2013-01-01)H02S20/20 (2014-12-01)
- Fascicules
- 14.09.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 14 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.