Dispositif de commande à entrées multiples pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH713585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713585
Numéro de demande
CH000336/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 33/02 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
//G10F 1/06 (2006.01)
//G10F 5/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B33/02 (2013-01-01)
G04B29/02 (2013-01-01)
G04B3/04 (2013-01-01)
G10F1/06 (2013-01-01)
G10F5/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 B1
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  7. 30 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.10.2018

  8. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA

Rue du Bois Noir 18 CP 93, 2053 Cernier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Alain Schiesser

2013 Colombier

Nicolas Herren

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.