Bracciale per tubi idraulici

Brevet suisse · CH713598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713598
Numéro de demande
CH000357/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Radié
28 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16L 3/11 (2006.01)
Classes CPC
F16L3/11 (2013-01-01)
F16L3/1083 (2013-01-01)
Fascicules
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  2. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

Silvano Mazza

28822 Cannobio (VB), IT

Riccardo Mazza

6600 Solduno

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Silvano Mazza

28822 Cannobio (VB), IT

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