Pierre et son procédé de réalisation

Brevet suisse · CH713602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713602
Numéro de demande
CH000362/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Délivré
15 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 17/00 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/001 (2013-01-01)
G04B19/10 (2013-01-01)
A44C 17/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2025 B1
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 15 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.05.2025

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 27 févr. 2025

    Titre

    Titre
    Pierre et son prodédé de réalisation. → Pierre et son procédé de réalisation
    Classes CIB
    A44C 17/00 (2006.01), G04B 19/10 (2006.01) → A44C 17/00 (2006.01), G04B 19/10 (2006.01), A44C 17/04 (2006.01)
    Classes CCB
    A44C17/001 (2013-01-01) - J, G04B19/10 (2013-01-01) - J → A44C17/001 (2013-01-01) - J, G04B19/10 (2013-01-01) - J, A44C 17/04 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Claude Monachon

2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.