Système de barillets pour pièce d'horlogerie mécanique

Brevet suisse · CH713607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713607
Numéro de demande
CH000371/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Délivré
26 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 1/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B1/12 (2013-01-01)
Fascicules
26.02.2021 B1
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 9 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kerbedanz SA, c/o Kalust Zorik, rue des Moulins 51, 2000 Neuchâtel → Kerbedanz SA, rue Pury 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2021

  6. 26 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  7. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

Kerbedanz SA

rue Pury 8, 2000 Neuchâtel

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Aram Petrosyan

2000 Neuchâtel

François Perez

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.