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Brevet suisse · CH713613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713613
Numéro de demande
CH000379/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Délivré
15 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2021 B1
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 15 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

  7. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Alessandro Camilli

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.