Lève-bateau gonflable
Brevet suisse · CH713665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713665
- Numéro de demande
- CH000438/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 avr. 2017
- Publié
- 15 oct. 2018
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E02C 5/02 (2006.01)B63C 1/04 (2006.01)//B63C 7/10 (2006.01)
- Classes CPC
- E02C5/02 (2013-01-01)B63C1/04 (2013-01-01)B63C7/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 15 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.