Siebeinrichtung

Brevet suisse · CH713698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713698
Numéro de demande
CH000393/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
15 oct. 2018
Délivré
30 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B07B 1/40 (2006.01)
B07B 1/42 (2006.01)
Classes CPC
B07B1/40 (2013-01-01)
B07B1/42 (2013-01-01)
Priorité
DE DE 10 2017 106 930.5 30.03.2017
Fascicules
30.09.2021 B1
15.10.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 30 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  7. 15 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

Parties

Inventeur

Michael Stichling

59269 Beckum, DE

Ingo Laukötter

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.