Giacca per ciclismo

Brevet suisse · CH713715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713715
Numéro de demande
CH000521/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2017
Publié
31 oct. 2018
Délivré
15 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A41D 1/04 (2006.01)
A41D 27/28 (2006.01)
A41D 13/002 (2006.01)
Classes CPC
A41D1/04 (2018-01-01)
A41D27/28 (2013-01-01)
A41D13/002 (2013-01-01)
A41D31/125 (2019-02-01)
A41D2600/104 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2021 B1
31.10.2018 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  6. 31 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.