Giacca per ciclismo
Brevet suisse · CH713715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713715
- Numéro de demande
- CH000521/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41D 1/04 (2006.01)A41D 27/28 (2006.01)A41D 13/002 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D1/04 (2018-01-01)A41D27/28 (2013-01-01)A41D13/002 (2013-01-01)A41D31/125 (2019-02-01)A41D2600/104 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2021 B131.10.2018 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 31 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.