Mécanisme de commande déportée d'horlogerie

Brevet suisse · CH713726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713726
Numéro de demande
CH000566/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 avr. 2017
Publié
31 oct. 2018
Radié
31 août 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B27/023 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  2. 31 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

Allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Hurni

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.