Mécanisme de commande déportée d'horlogerie

Brevet suisse · CH713730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713730
Numéro de demande
CH000300/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 mars 2018
Publié
31 oct. 2018
Radié
8 mars 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B27/023 (2013-01-01)
Priorité
CH 00566/17 28.04.2017
Fascicules
31.10.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2021

  2. 31 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

Allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Hurni

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.