Holzschraube
Brevet suisse · CH713769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713769
- Numéro de demande
- CH000639/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 mai 2017
- Publié
- 15 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B25/0015 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 4 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- dynamXIP GmbH, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
1 entrée antérieure
- 15 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.