Mouvement horloger à fonction «stop seconde»

Brevet suisse · CH713811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713811
Numéro de demande
CH000664/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
22 mai 2017
Publié
30 nov. 2018
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
//G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/005 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B27/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2018 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 30 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

Parties

Titulaire

Officine Panerai AG

Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Honoré 1 Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mohamed Mahloul

25500 Morteau, FR

Aurélien Blondeau

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.