Fer à équidé en titane
Brevet suisse · CH713813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713813
- Numéro de demande
- CH000760/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 14 déc. 2018
- Radié
- 30 août 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A01L 1/02 (2006.01)B21K 15/02 (2006.01)A01L 3/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A01L1/02 (2013-01-01)A01L3/02 (2013-01-01)B21K15/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.12.2018 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.