Pneumatischer Träger
Brevet suisse · CH713818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713818
- Numéro de demande
- CH000646/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 30 nov. 2018
- Radié
- 18 avr. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04C 3/00 (2006.01)E01D 15/12 (2006.01)E01D 19/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E04C3/005 (2013-01-01)E01D15/122 (2013-01-01)E01D19/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.04.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 18.04.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 30 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.