Pièce de joaillerie

Brevet suisse · CH713824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713824
Numéro de demande
CH000702/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 mai 2017
Publié
30 nov. 2018
Radié
31 août 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/0208 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 30 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

Parties

Titulaire

Playing Moment SA

Place de l'Ancienne-Gare 1 c/o Elio Civitollo, 1170 Aubonne

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Lionel Gavignet

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.