Appareil de peignage

Brevet suisse · CH713840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713840
Numéro de demande
CH000601/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
30 nov. 2018
Délivré
15 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D01G 19/00 (2006.01)
D01G 21/00 (2006.01)
Classes CPC
D01G19/00 (2013-01-01)
D01G21/00 (2013-01-01)
Priorité
JP 2017-099022 18.05.2017
Fascicules
15.03.2019 B1
30.11.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

  6. 30 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi,, Aichi-ken, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Takashi Hattori c/o KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

Aichi-ken, JP

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