Sauerstoff erzeugendes Flugbrett
Brevet suisse · CH713842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713842
- Numéro de demande
- CH001222/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2017
- Publié
- 9 oct. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2006.01)B64C 27/20 (2006.01)B64D 27/24 (2006.01)B64D 13/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B64C27/20 (2013-01-01)B64C39/026 (2020-02-01)B64D27/24 (2013-01-01)B64D2013/0677 (2013-01-01)
- Priorité
- SA 116370507 06.04.2016
- Demande PCT
- PCT/SA2017/000007 07.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/176174 12.10.2017
- Fascicules
- 30.09.2020 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 9 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2018
Parties
Titulaire
Riyadh, 11554, SA
Inventeur
Riyadh, 11554, SA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.