Fermoir pour bracelet

Brevet suisse · CH713856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713856
Numéro de demande
CH000731/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 juin 2017
Publié
14 déc. 2018
Radié
31 août 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
14.12.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  2. 14 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Vuillème

1428 Provence

Yohann Ferraroli

25120 Maîche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.