Composant horloger comprenant des éléments graphiques de divers aspects et procédé de fabrication d'un tel composant

Brevet suisse · CH713871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713871
Numéro de demande
CH000976/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
31 janv. 2019
Délivré
15 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 19/10 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/10 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
G04B45/0015 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2019 B1
31.01.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  7. 31 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ewen Nedelec

2112 Môtiers

Nicolas Marmet

25650 Gilley, FR

Thomas Grejois

1026 Echandes

Gwénael Maisonneuve

25120 Maiche, FR

Vincent Olivier

25690 Passonfontaine, FR

Cyrille Gautier

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.