Procédé d'organisation systématique d'information dans un espace
Brevet suisse · CH713899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713899
- Numéro de demande
- CH000791/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 28 déc. 2018
- Radié
- 26 janv. 2021
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- G09F 19/00 (2006.01)G06F 17/30 (2006.01)
- Classes CPC
- G09F19/00 (2013-01-01)G06F16/26 (2019-01-01)
- Fascicules
- 28.12.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 janv. 2021
Retiré
Publié dans Swissreg le 28.01.2021
- 1 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 28 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.