Regal
Brevet suisse · CH713915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713915
- Numéro de demande
- CH000820/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2017
- Publié
- 28 déc. 2018
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 96/16 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)A47B 88/40 (2017.01)
- Classes CPC
- A47B96/16 (2013-01-01)A47B47/00 (2013-01-01)A47B96/14 (2013-01-01)A47B88/40 (2021-08-01)
- Fascicules
- 15.09.2021 B128.12.2018 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 3 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 28 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.