Procédé d'assemblage d'une glace à une boîte de montre

Brevet suisse · CH713959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713959
Numéro de demande
CH000884/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
15 janv. 2019
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2021 B1
15.01.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  7. 15 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maria Fernandez Ciurleo

2114 Fleurier

Stewes Bourban

1589 Chabrey

François Erdemli

2013 Colombier

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.