Soupape de sécurité pour montre

Brevet suisse · CH714007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714007
Numéro de demande
CH000950/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 juil. 2017
Publié
31 janv. 2019
Radié
13 nov. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
F16K 17/164 (2006.01)
//B63C 11/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/08 (2013-01-01)
F16K17/164 (2013-01-01)
B63C11/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2020

  2. 31 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Podvin

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.