Bracelet de montre riveté

Brevet suisse · CH714011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714011
Numéro de demande
CH000958/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 juil. 2017
Publié
31 janv. 2019
Radié
12 oct. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/16 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/16 (2013-01-01)
G04B37/16 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 31 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Yvan Ferri

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.