Système d'affichage comportant deux modules d'affichage par éléments mobiles autour de liaisons flexibles, et pièce d'horlogerie comportant un tel système d'affichage

Brevet suisse · CH714014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714014
Numéro de demande
CH000961/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 juil. 2017
Publié
31 janv. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G09F 9/302 (2006.01)
G09F 9/37 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/00 (2013-01-01)
G04B45/0023 (2017-01-01)
G09F9/302 (2013-01-01)
G09F9/37 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 31 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Francis Cardot

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.