Generatore idroelettrico

Brevet suisse · CH714071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714071
Numéro de demande
CH001037/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 août 2017
Publié
28 févr. 2019
Radié
24 août 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
F03G 7/10 (2006.01)
H02K 53/00 (2006.01)
F03B 17/04 (2006.01)
Classes CPC
F03B17/005 (2013-01-01)
F03G7/10 (2013-01-01)
H02K53/00 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2019 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.08.2020

  2. 28 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

Parties

Titulaire

Arch Energia SA

ARCH ENERGIA SA

Rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève

Mandataire

fincorpo.com & Legal Services SA

Fincorpo.com & Legal Services SA

Rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève

Inventeur

Giovanni Motta

22063 Cantù (CO), IT

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