Maschinenverkleidung
Brevet suisse · CH714076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714076
- Numéro de demande
- CH001044/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 22 août 2017
- Publié
- 28 févr. 2019
- Radié
- 5 oct. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16P 3/08 (2006.01)E06B 3/48 (2006.01)D01G 15/32 (2006.01)//D01H 1/16 (2006.01)//D01H 5/16 (2006.01)//D01G 7/12 (2006.01)//D01G 9/20 (2006.01)//D01G 19/24 (2006.01)//B65H 54/72 (2006.01)
- Classes CPC
- F16P3/08 (2013-01-01)D01G15/32 (2013-01-01)E06B3/48 (2013-01-01)D01H1/16 (2013-01-01)D01H5/16 (2013-01-01)D01G7/12 (2013-01-01)D01G9/20 (2013-01-01)D01G19/24 (2013-01-01)B65H54/72 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2020
- 28 févr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.