UV-Leuchtmittel
Brevet suisse · CH714094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714094
- Numéro de demande
- CH001064/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 15 mars 2019
- Radié
- 14 oct. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21K 9/64 (2016.01)F21K 9/272 (2016.01)A61L 2/10 (2006.01)C02F 1/32 (2006.01)
- Classes CPC
- F21K9/64 (2016-08-01)F21K9/272 (2016-08-01)A61L2/10 (2013-01-01)C02F1/325 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 15 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.