Dispositif horloger astronomique

Brevet suisse · CH714127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714127
Numéro de demande
CH001118/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 sept. 2017
Publié
15 mars 2019
Radié
13 nov. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/262 (2013-01-01)
G04C3/00 (2017-08-01)
Fascicules
15.03.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2020

  2. 15 mars 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Bernard Peters

2542 Pieterlen

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