Kunststoff-Composite-Bauteil und Vorrichtung mit einem solchen
Brevet suisse · CH714134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714134
- Numéro de demande
- CH001127/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 15 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/16 (2006.01)F16L 47/24 (2006.01)//A61M 39/10 (2006.01)*B29L 23/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C70/16 (2013-01-01)F16L47/24 (2017-08-01)A61M39/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2020
1 entrée antérieure
- 15 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.