Kunststoff-Composite-Bauteil und Vorrichtung mit einem solchen

Brevet suisse · CH714134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714134
Numéro de demande
CH001127/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 sept. 2017
Publié
15 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 70/16 (2006.01)
F16L 47/24 (2006.01)
//A61M 39/10 (2006.01)
*B29L 23/00 (2006.01)
Classes CPC
B29C70/16 (2013-01-01)
F16L47/24 (2017-08-01)
A61M39/10 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2019 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  5. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 6 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 15 mars 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.