Dispositif motorisé pour machine-outil

Brevet suisse · CH714136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714136
Numéro de demande
CH001130/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 sept. 2017
Publié
15 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23Q 5/10 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Classes CPC
B23Q5/10 (2013-01-01)
H02G11/00 (2017-08-01)
Fascicules
15.03.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 15 mars 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

Parties

Titulaire

FISCHER Spindle Service AG

Robert Renaud SA

Route de l'Europe 21, 2017 Boudry

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Samuel Niclass

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.