Joint pour pièce d'habillage

Brevet suisse · CH714145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714145
Numéro de demande
CH001142/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2017
Publié
15 mars 2019
Délivré
29 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
//C23C 14/48 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/10 (2013-01-01)
G04D3/0097 (2013-01-01)
C23C14/48 (2013-01-01)
Fascicules
29.01.2021 B1
15.03.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  7. 15 mars 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

Parties

Titulaire

Meco SA

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean Baebler

3073 Gümligen

Simon Waeckerlin

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.