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Brevet suisse · CH714221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714221
Numéro de demande
CH001214/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 oct. 2017
Publié
15 avr. 2019
Radié
7 juin 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
Classes CPC
B25J15/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2021

  3. 4 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2020

  4. 15 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

Parties

Titulaire

aspin Andreas Späti

Hostet 4, 4558 Heinrichswil

Inventeur

Andreas Späti

4558 Heinrichswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.