Élément structuré et procédé de construction d'une cloison avec plusieurs de tels éléments

Brevet suisse · CH714228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714228
Numéro de demande
CH001235/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 oct. 2017
Publié
15 avr. 2019
Radié
6 janv. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 2/32 (2006.01)
E04B 1/88 (2006.01)
E04B 2/70 (2006.01)
E04C 2/284 (2006.01)
Classes CPC
E04C2/32 (2013-01-01)
E04C2/284 (2013-01-01)
E04B1/88 (2013-01-01)
E04B2/707 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2021

  2. 15 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

Parties

Titulaire

Jean-Marie Heitz

68480 Koestlach, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Jean-Marie Heitz

68480 Koestlach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.