Procédé de découpe de glace d'horlogerie

Brevet suisse · CH714247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714247
Numéro de demande
CH001257/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 oct. 2017
Publié
30 avr. 2019
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04D 3/06 (2006.01)
Classes CPC
G04D3/065 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 30 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Bazin

2512 Tüscherz-Alfermée

Martin Gunn-Sechehaye

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.