Boîtier montre-bracelet
Brevet suisse · CH714263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714263
- Numéro de demande
- CH001287/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 30 avr. 2019
- Délivré
- 29 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04B 37/18 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/0058 (2013-01-01)G04B45/0069 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.10.2021 B130.04.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 27 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 30 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.