Boîtier montre-bracelet

Brevet suisse · CH714263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714263
Numéro de demande
CH001287/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
30 avr. 2019
Délivré
29 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/0058 (2013-01-01)
G04B45/0069 (2013-01-01)
Fascicules
29.10.2021 B1
30.04.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  6. 27 oct. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  7. 27 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  8. 30 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.