Écrin pour montre électromécanique et ensemble le comprenant

Brevet suisse · CH714264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714264
Numéro de demande
CH001289/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
30 avr. 2019
Délivré
15 août 2023
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A45C 11/10 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
G04C 9/00 (2006.01)
Classes CPC
A45C11/10 (2013-01-01)
G04C3/14 (2016-05-01)
G04C9/02 (2016-11-01)
Fascicules
15.08.2023 B1
30.04.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 15 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 30 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.