Écrin pour montre électromécanique et ensemble le comprenant
Brevet suisse · CH714264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714264
- Numéro de demande
- CH001289/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2017
- Publié
- 30 avr. 2019
- Délivré
- 15 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A45C 11/10 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)G04C 9/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A45C11/10 (2013-01-01)G04C3/14 (2016-05-01)G04C9/02 (2016-11-01)
- Fascicules
- 15.08.2023 B130.04.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.