Dispositif de commande muni d'un module de détection de la position axiale de sa tige, et pièce d'horlogerie comprenant un tel dispositif de commande

Brevet suisse · CH714266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714266
Numéro de demande
CH001291/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 oct. 2017
Publié
30 avr. 2019
Radié
6 janv. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01H 15/06 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
G04C 3/00 (2006.01)
//H01H 25/06 (2006.01)
Classes CPC
H01H15/06 (2013-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G04C3/005 (2013-01-01)
H01H25/06 (2013-01-01)
H01H2300/016 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2021

  2. 30 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vittorio Zanesco

2000 Neuchâtel

Michael Canonica

2072 St-Blaise

Roger Müller

3322 Schönbühl

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.