Spulenkörper, insbesondere eine Bobine
Brevet suisse · CH714296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714296
- Numéro de demande
- CH001319/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 15 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65H 75/22 (2006.01)H01F 27/30 (2006.01)
- Classes CPC
- B65H75/22 (2021-05-01)H01F27/306 (2013-01-01)B65H2701/30 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2021 B115.05.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 15 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.