Kleinwasserkraftwerk
Brevet suisse · CH714298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714298
- Numéro de demande
- CH001322/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 9/04 (2006.01)F03B 3/02 (2006.01)
- Classes CPC
- E02B9/04 (2013-01-01)F03B3/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2024 B115.05.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 août 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 23 août 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.08.2022
- 22 août 2022
Transféré
- Titulaire
- AquaZoom AG, Baarerstrasse 10, 6302 Zug → Arif Khan, 4 Christian Close, Hoddesdon EN11 9FF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
2 entrées antérieures
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 15 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Hoddesdon EN11 9FF, GB
Inventeur
8700 Küsnacht
01877 Schmölln-Putzkau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.