Procédé de sertissage d'une pierre

Brevet suisse · CH714307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714307
Numéro de demande
CH001335/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
15 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2021 B1
15.05.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  6. 15 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stewes Bourban

1589 Chabrey

Pascal Grossenbacher

2000 Neuchâtel

Jean-Claude Martin

2037 Montmollin

Vladislav Spassov

1788 Praz

Cécile Barron

2035 Corcelles

Lionel Blaser

2035 Corcelles

Yann Caloz

1142 Pampigny

Cyrille Gernez

2017 Boudry

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Ahmad Odeh

1020 Renens

Simon Springer

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.