Procédé de fabrication d'une pierre percée

Brevet suisse · CH714323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714323
Numéro de demande
CH001368/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 nov. 2017
Publié
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B22F 5/10 (2006.01)
G04B 31/008 (2006.01)
B22F 3/16 (2006.01)
Classes CPC
B22F5/106 (2014-11-01)
B22F3/16 (2014-11-01)
G04B31/008 (2013-01-01)
B22F3/1208 (2013-01-01)
G04D3/0071 (2013-01-01)
B22F2302/10 (2013-01-01)
B22F2302/20 (2013-01-01)
B22F2302/25 (2013-01-01)
B22F2302/253 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 7 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2021

  8. 15 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BC Borer Consulting AG

8001 Zürich

Thierry Cordier

25500 Montlebon, FR

Pascal Chopard-Lallier

25500 Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.