Procédé de structuration d'un motif décoratif ou technique dans un objet réalisé en un matériau amorphe, semi-cristallin ou cristallin au moins partiellement transparent
Brevet suisse · CH714338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714338
- Numéro de demande
- CH000504/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B44C 1/00 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)//G04B 39/00 (2006.01)//G04B 37/22 (2006.01)//G04B 19/12 (2006.01)
- Classes CPC
- B44C1/005 (2013-01-01)C03C23/00 (2013-01-01)G03F7/2037 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)A44C27/00 (2018-08-01)G04B39/00 (2013-01-01)G04B37/225 (2013-01-01)G04B19/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2019 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
Alexis Boulmay
25500 Morteau, FR
Pierry Vuille
2338 Les Emibois
Julien Meier
2000 Neuchâtel
Pierpasquale Tortora
2000 Neuchâtel
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