Mécanisme horloger de remise à zéro de la seconde à came en colimaçon

Brevet suisse · CH714357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714357
Numéro de demande
CH001404/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2017
Publié
31 mai 2019
Délivré
15 avr. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B27/001 (2013-01-01)
G04F7/0804 (2013-01-01)
G04B27/005 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2021 B1
31.05.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 15 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  3. 31 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérôme Mace

1342 Le Pont

Sebastian Alagon Carrillo

1323 Romainmôtier

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.