Construction pour cadran fragile

Brevet suisse · CH714374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714374
Numéro de demande
CH001447/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
31 mai 2019
Délivré
28 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/14 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2023 B1
31.05.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 28 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 31 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bastien Erard

2345 Les Breuleux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.